Mentions légales

OrbisTerrae, SARL unipersonnelle
34 Avenue Victor Hugo – 16100 Cognac FRANCE
Capital social de 5000€
contact@orbisterrae.com

Immatriculée au R.C.S. d’Angoulême sous le numéro 832 571 020
TVA intracommunautaire n° FR 29 832 570 020
Directeur de Publication : M. Gaël Gaborel

HEBERGEMENT DU SITE
Infomaniak
26 Avenue de la Praille
1227 Genève
Suisse

MAINTENANCE DU SITE
16h33
www.16h33.fr
25 rue des hiboux
16430 Champniers
France

CNIL

« Le site OrbisTerrae.com est déclaré à la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) sous le numéro N7M24899604 et se conforme aux dispositions fixées par la loi n°78-17 du 6 janvier 1978, afférente à l’informatique, aux fichiers ainsi qu’aux libertés. En application de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 portant sur l’informatique, les fichiers et les libertés, vous jouissez de droits d’opposition (art.26), d’accès (art.34 à 38) et de rectification (art.36 de la même loi) de toutes les données qui vous concernent. »

DROITS D'AUTEUR


L'ensemble du site www.orbisterrae.com et plus généralement tous les objets contenus sur le site (textes, images, sons, photographies, logos, graphiques, fichiers téléchargeables…) relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle.

Tous les droits de reproduction sont réservés.


MARQUE


"OrbisTerrae" est une marque protégée et déposée à  l'Institut national de la Propriété industrielle (INPI).